ORANGE BLEUE
Présentation de la marque ORANGE BLEUE
Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTON GENERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANGE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORANGE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE BLEUE est expirée depuis le 24 décembre 2006.
COTON GENERATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06